Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site bat-est.fr.

1. Éditeur du site

Le site bat-est.fr présente les activités de la société BAT.EST, sous le nom Bat Est. Il est édité par :

  • Raison sociale : BAT.EST
  • Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
  • Capital social : 5 000 €
  • Siège social : 16 Rue Jules Ferry, 88160 Le Thillot, France
  • SIREN : 981 881 873
  • Date de création : 23 novembre 2023
  • Code APE / NAF : 43.91B — Travaux de couverture par éléments
  • Activités déclarées : Pose de bardage et de stores ; travaux d’isolation, d’étanchéité et de charpente.
  • SIRET : 981 881 873 00013
  • RCS / RM : 981 881 873 RCS Épinal — immatriculation le 24 novembre 2023
  • N° TVA intracommunautaire : FR71981881873
  • Téléphone : +33 6 06 74 32 92
  • Email : bat.est@outlook.com
  • Directeur de la publication : Adem Yildiz, président de BAT.EST

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

3. Assurance professionnelle

Conformément à l'article L.243-2 du Code des assurances, Bat Est est titulaire d'une assurance de responsabilité civile décennale couvrant ses activités de bardage, charpente, couverture et structures métalliques.

  • Assureur : [À COMPLÉTER — nom de la compagnie]
  • Adresse de l'assureur : [À COMPLÉTER]
  • N° de contrat : [À COMPLÉTER]
  • Couverture géographique : France métropolitaine

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, logos, graphismes, mise en page) est la propriété de Bat Est, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Bat Est est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Responsabilité

Bat Est s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Bat Est. Les liens externes éventuels n'engagent pas la responsabilité de Bat Est quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026.